Déposée le 3 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIRPAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « SUN AIRPAC »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIRPAC domicilié(e) ZA de la Gandonnière,35500 POCE LES BOIS - 35500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 393 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRPAC société à responsabilité limitée - ZA de la Gandonnière,35500 POCE LES BOIS - 35500 - France - SIREN 479393647
Cabinet VIDON - Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France
Inscription le 30 septembre 2008 - Rejet partiel n°481775 - Publication au BOPI 2008-09-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Inscription le 2 février 2010 - Changement d'adresse n°514997 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02
Inscription le 19 avril 2010 - Changement de nature juridique n°521848 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations pour la climatisation, pour la production d'eau chaude, pour la purification de l'eau ou de l'air ; chauffe-eau ; Pompe à chaleur ; pompe à chaleur assurant la production d'eau chaude ; pompe à chaleur assurant la production d'eau chaude fonctionnant à l'électricité, au fuel, au gaz, à l'énergie solaire.
Services liés à la vente au détail ou en gros de pompes à chaleur, d'appareils ou d'installations pour la climatisation, la production d'eau chaude, la purification de l'eau ou de l'air. Publicité ; services de démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; Services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle.
Construction, service d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Service d'installation, de maintenance et de réparation, d'appareils ou d'installations pour la climatisation, pour la production d'eau chaude, pour la purification de l'eau ou de l'air, pour le conditionnement de l'air, de pompes à chaleur. Information en matière de construction, de réparation et d'installation.
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